Conseil municipal du 2 mai 2022

D.2022-23 : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ LOCALE (CRA CL) DE L'OPAC POUR L'ANNÉE 2021

D.2022-24 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE VEILLE ET DE STRATÉGIE FONCIÈRE ET DE LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE - ÎLOT OUEST AVEC L'EPORA ET LA CCVL

D.2022-26 : APPROBATION DU PROGRAMME D'ACTIONS PENAP POUR LA PÉRIODE 2022-2026

Conseil municipal du 24 octobre 2022

D2022-48 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT 2021

D2022-49 DECISION MODIFICATIVE N°2

D2022-50 ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT

D2022-51 DESIGNATION D'UN DELEGUE TITULAIRE ET SUPPLEANT AU SIAHVY

D2022-52 DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYDER

D2022-53 DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SIDESOL

D2022-54 DESIGNATION DES DELEGUES DU CM DANS DIFFERENTS ORGANISMES

D2022-55 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA LISTE MAJORITAIRE DANS DIFFERENTES COMMISSIONS MUNICIPALES

D2022-56 APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ENTRE LA CAF 69 ET LA CCVL

D2022-57 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

 

 

 

Conseil municipal du 20 février 2023

D2023-08 : rapport d'activités 2021 du SMAGGA

D2023-09 : débat d'orientation budgétaire

D2023-09 : annexe du rapport d'orientations budgetaires 2023

D2023-10 : extension du groupe scolaire, autorisation donnée au maire de signer les marchés de travaux

D2023-11 : attribution d'une subvention exceptionnelle pour les sinistrés du séisme ayant frappé la turquie et la syrie

D2023-12 : attribution d'une indemnité carburant aux agents recenseurs pour le recensement de la population

D2023-13 : organisation du temps de travail avec l'instauration des 1607 heures

D2023-14 : modification du tableau des effectifs