Enquête publique du SCOT

SCoT de l’Ouest Lyonnais – Enquête publique en cours

Du 15 septembre (9h) au 16 octobre (12h), venez donner votre avis sur le projet de territoire à 20 ans.

Les modalités de participation sont détaillées dans l’avis d’enquête Lien « Avis d’enquête publique » , et reprises de manière synthétique ci-dessous.

Des dossiers et registres sont mis à disposition dans 6 lieux d’enquête :

• Au siège de l’enquête publique :
  • Siège de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais (CCVL), 27 chemin du Stade, 69 670 Vaugneray, aux jours et heures habituels d’ouverture au public
• Dans les lieux d’enquête suivants :
  • L’Arborescence – locaux de la Communauté de Communauté du Pays de l’Arbresle (CCPA), 117 Rue Pierre Passemard, 69210 L’Arbresle, aux jours et heures habituels d’ouverture au public,
  • Siège de la Communauté de Communes du Pays Mornantais (COPAMO), Le clos Fournereau 50 avenue du Pays Mornantais, 69440 Mornant, aux jours et heures habituels d’ouverture au public,
  • Siège de Communauté de Communes de la Vallée du Garon (CCVG), Parc d’activités de Sacuny, 262 rue Barthélémy Thimonnier, 69530 Brignais, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00,
  • Mairie de Rontalon, 14 Place de l’Église, 69510 Rontalon, aux jours et heures habituels d’ouverture au public,
  • Mairie de Bessenay, 11 rue de la Mairie 69 690 Bessenay, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.

La participation est également possible de manière dématérialisée à l’adresse suivante :
https://www.registre-numerique.fr/scot-syndicat-ouest-lyonnais

La commission d’enquête se tient à la disposition du public lors de six permanences physiques pour recevoir ses observations et propositions aux lieux, dates et horaires suivants :

• jeudi 18 septembre 2025 - 9h à 12h - L’Arborescence – locaux de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle,
• mardi 23 septembre 2025 - 14h à 17h - Mairie de Rontalon,
• mardi 30 septembre 2025 - 14h à 17h - Siège de la Communauté de Communes du Pays Mornantais,
• vendredi 3 octobre 2025 - 15h à 17h - Mairie de Bessenay,
• mercredi 8 octobre 2025 - 9h à 12h - Siège de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais,
• mercredi 15 octobre 2025 - 9h à 12h - Siège de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon.

Chaque permanence physique comporte :

• Une première partie d’une heure avec prise de rendez-vous obligatoire. Les créneaux sont proposés par tranche de 20 minutes. Il est admis un maximum de trois personnes par rendez-vous.
• Une seconde partie sans rendez-vous.

Deux permanences en visioconférence sont organisées le lundi 29 septembre 2025 de 18h00 à 20h00 et le lundi 13 octobre 2025, de 18h00 à 20h00. Pour y participer, le public doit prendre rendez-vous avec la commission d’enquête. Les créneaux sont proposés par tranche de 20 minutes.

Pour la première heure de chaque permanence physique ou pour les permanences en visioconférence, le public doit préalablement prendre rendez-vous au moins 48h à l’avance sur le site :
https://www.registre-numerique.fr/scot-syndicat-ouest-lyonnais ou par téléphone auprès du Syndicat de l’Ouest Lyonnais au 04 78 48 37 47.

Des informations complémentaires peuvent être demandées auprès du responsable du projet : Syndicat de l’Ouest Lyonnais, 25 chemin du Stade à Vaugneray (téléphone : 04.78.48.37.47).