Schéma de Cohérence Territoriale

Les Schémas de cohérence territoriale (SCOT) sont des documents de planification stratégique qui permettent aux collectivités de mettre en cohérence et de coordonner les politiques menées en matière d’urbanisme, d’habitat, de développement économique, de déplacements et d’implantations commerciales dans une perspective de développement durable.

Le SCOT de l'Ouest Lyonnais a été approuvé le 3 février 2026 par la délibération n°05/2026.

Vous retrouvez ci-dessous les documents du dossier soumis au SCOT :

Liste de pièces jointes

1_SCOT_Ouest_Lyonnais_PAS Vappro.pdf (PDF - 4.68 MB)

3.9. Extrait de l’atlas des ZAE.pdf.pdf (PDF - 68.42 MB)

2.1_SCOT_Ouest_Lyonnais_DOO Vappro.pdf (PDF - 8.34 MB)

2.2_SCOT_Ouest_Lyonnais_DAACL Vappro.pdf (PDF - 4.78 MB)

2.3. Atlas de la Trame Verte et Bleue.pdf (PDF - 47.17 MB)

3.1_SCOT_Ouest_Lyonnais_Diagnostic Vappro.pdf (PDF - 19.62 MB)

3.2_SCOT_Ouest_Lyonnais_EIE modif Vappro.pdf (PDF - 27.24 MB)

3.3_SCOT_Ouest_Lyonnais_Justification des choix_Vappro.pdf (PDF - 3.59 MB)

3.4_SCOT_Ouest_Lyonnais_Consommation Espace Vappro.pdf (PDF - 1.32 MB)

3.5_SCOT_Ouest_Lyonnais_EES_Vappro.pdf (PDF - 17.59 MB)

3.6_SCOT_Ouest_Lyonnais_EES_Résumé_non_technique_Vappro.pdf (PDF - 10.47 MB)

3.7_SCOT_Ouest_Lyonnais_Charte paysagère.pdf (PDF - 51.03 MB)

3.8_interscot_chapitre_commun_juin2024.pdf (PDF - 1.78 MB)

Vous trouverez ensuite les rapports de la commission d'enquête publique :

Liste de pièces jointes

Annexes au rapport.pdf (PDF - 4.15 MB)

Conclusion et avis de la commission d_enquête.pdf (PDF - 11.18 MB)

Rapport enquête publique.pdf (PDF - 3.56 MB)

Voici les avis des personnes publiques associées :

Liste de pièces jointes

Avis autorité environnementale et mémoire en réponse.pdf (PDF - 2.72 MB)

Avis PPA et personnes consultées.pdf (PDF - 30.96 MB)

Tableau analyse des avis et modifications apportées.pdf (PDF - 8.23 MB)

Une enquête publique s'est tenue du 15 septembre au 16 octobre 2025 dans le cadre de la révision du Schéma de Cohérence Territorial de l’Ouest Lyonnais.
L’avis d’enquête publique et l’arrêté du Président du syndicat de l’Ouest Lyonnais sont à retrouver en cliquant sur les liens ci-contre.

Pour plus d’informations nous vous conseillons de contacter le Syndicat de l'Ouest Lyonnais (SOL), un syndicat mixte dont les membres sont les 4 communautés de communes de l'Ouest Lyonnais : Pays de L'Arbresle, Vallons du Lyonnais, Pays Mornantais et Vallée du Garon.
Le Syndicat de L'Ouest Lyonnais rassemble 48 communes et près de 120 000 habitants. Il a en charge la politique de développement du territoire de l'Ouest Lyonnais, notamment à travers l'élaboration du Scot et du CDDRA (Contrat de Développement Durable Rhône Alpes).

Syndicat de l'Ouest Lyonnais
25, chemin du Stade
69670 VAUGNERAY
Tél : 04 78 48 37 47 - Fax : 04 72 31 63 09
E-mail : sol@ouestlyonnais.fr

www.ouestlyonnais.fr